L'adoption aux Etats-Unis.

Parce que l'on se demande souvent comment cela se passe ailleurs, j'ai fait des recherches pour partager quelques informations sur l'adoption privée aux États Unis.

Avez vous regardé le film " Juno " ?

Ce film nous fait découvrir un peu de cette procédure américaine qui met directement en contact parents biologiques et parents postulants à l'adoption, , c'est l'histoire d'une femme ou d'une jeune fille qui confie son enfant à une mère en attente.

L'enfant connaîtra tout de sa première histoire, et ne passera pas par un orphelinat ou une famille d'accueil.

Voici à présent un témoignage qui explique cette procédure Américaine :

la source de ce témoignage: http://www.expatclic.com/

I. L'adoption aux Etats-Unis.

Contexte Etats-Unis:
De tous les types d'adoption, l'adoption américaine semble être à part. Les professionnels de l'adoption français gardent un œil dessus, et beaucoup attendent avec impatience l'introduction de ce type d'adoption en France (actuellement, il est inexistant, et passible de prison pour les parents concernés).
Les Etats-Unis sont un pays jeune de pionniers avec encore des traditions pionnières de survie sociale (mariage jeune, enfants et prise en charge de l'orphelin). 2% des enfants sont adoptés - dont environ la moitié par un membre de leur famille. Il existe 2 catégories d'adoption: domestique (adopter un petit américain), ou internationale (adopter une petite chinoise, ou un petit guatemalais). Les adoptions domestiques se composent de 2 catégories (adoption simple et adoption plénière), comme en France - qui donnent elle-même lieu a 3 types de procédures administratives.

Petit rappel juridique :
Les Etats-Unis sont un état fédéral. Les législations concernant l'adoption sont donc aussi simples que si l'on parlait d'adoption en Europe. Une adoption par des parents texans d'un enfant du Montana peut être aussi complexe qu'une adoption par une famille grecque d'un enfant irlandais. Certaines combinaisons entre états sont impossibles. Certains états interdisent les adoptions par des expats.
Si vous êtes aux Etats-Unis, il faut donc commencer par une visite chez un avocat d'adoption dans VOTRE état (voir le lien vers la liste ci-dessus). Le témoignage qui suit est donc basé sur une combinaison possible, avec entre parenthèses quelques précisions quand cela dépend de l'état. Il faut ajouter qu'une adoption inter-état doit se soumettre aux lois des DEUX états, celui des parents adoptifs, et celui du lieu de naissance [ou de résidence] de l'enfant. Quand cela a de l'importance je précise "deux états".

L'adoption étatique d'un pupille de l'état (variation d'un état à l'autre, mais conclusion identique pour un expatrié):
Rien de nouveau sous le soleil, c'est l'apogée de l'administration dans toute sa splendeur. Les enfants adoptables sont généralement des enfants qui ont été retirés à leurs parents. Contrairement à la France, et grâce aux adoptions ouvertes, la présence de famille n'interdit pas la mise en adoption par un juge pour enfants - à chaque cas ses délais, mais généralement un enfant devient adoptable au bout de 6 à 12 mois si les parents ne peuvent pas s'en occuper.
La paperasserie est sans fin, et les limitations légales sont décourageantes, pour une attente de plusieurs années.
Souvent, elle commence par une famille d'accueil qui peut par la suite adopter les enfants qui étaient arrivés temporairement. Etre famille d'accueil réduit la longue attente d'attribution de 5-7 ans à environ 2 ans. Mais ce type d'adoption n'est PAS possible pour un non-citoyen.

L'adoption par agence et l'adoption individuelle :
On en compte environ 100.000 par an, la moitié étant par de la famille [par exemple : une grand-mère adopte - généralement simplement - ses petits enfants en l'absence "temporaire" ou "définitive" de parents]. Environ 10% sont des adoptions internationales par agence, et environ 20% des adoptions nationales par agence (mêmes procédures, mêmes agences - c'est un choix des parents en fonction de critères financiers et légaux).
L'adoption individuelle n'est pas - à mon avis - conseillée à une famille d'expatriés. Elle est possible, mais ajoute une couche d'incertitudes et de complexité qui ne vaut pas l'économie des frais d'agence pour une adoption par agence ($2-3000).
L'adoption internationale est un autre sac de nœuds pour un expat, et entre dans les statistiques nationales puisque les parents ré-adoptent aux Etats Unis en "domestique" leur enfant adopté à l'étranger.
Les types d'adoptions domestiques possibles sont donc l'adoption simple (d'un pupille de l'état, par une agence ou en individuel) et l'adoption plénière (d'un pupille de l'état, par une agence ou en individuel).
Nous allons nous concentrer uniquement sur l'adoption domestique plénière par une agence - ce qui correspond le plus à la vision "classique" de l'adoption, et qui légalement est la méthode la plus simple et la plus sûre pour une famille d'expatriés.

II. Cas particulier d'adoption domestique plénière par agence - légalement possible pour un couple d'expatriés aux Etats-Unis.
Parlons des points communs entre une adoption plénière par agence ("l'adoption" dans la suite du récit, sauf si mention spéciale) avec un mariage entre deux adultes consentants.
Histoire d'un mariage :
Deux personnes se rencontrent, d'une manière ou d'une autre. Elles se découvrent, partagent ou non des informations, préparent quelques papiers, se donnent rendez-vous chez monsieur le maire pour échanger leurs consentements. La mairie enregistre le mariage qui devient légal et effectif.
Histoire d'une adoption :
Deux familles se rencontrent, d'une manière ou d'une autre. Elle se découvrent, partagent ou non des informations, préparent quelques papiers, se donnent rendez-vous chez monsieur le juge APRÈS la naissance de l'enfant, échangent leurs consentements. Le juge enregistre l'adoption qui devient légale et effective (et dans le cas d'une adoption plénière, irréversible).

Comment et pourquoi les familles se rencontrent-elles?
D'un côté, des personnes adultes souhaitent un enfant. De l'autre, des parents ont ou attendent un enfant, mais à un "mauvais" moment (trop jeunes, perte d'un emploi, séparation des parents, enfant trop rapproché ou famille trop nombreuse...).
Ces deux familles se rencontrent EXACTEMENT comme pour un mariage. Cela peut être des voisins, des amis, un coup de foudre en boite de nuit, grâce à une agence "matrimoniale", une petite annonce dans le journal, une page web, ... cela peut marcher à la première rencontre, ou au contraire nécessiter 10 interviews de familles différentes. Cela peut ressembler à un arrangement de convenance, ou au contraire un amour fou et passionnel entre deux familles.

Nos choix :
Nous avons personnellement choisi 2 outils: une avocate- "entremetteuse" (une avocate spécialisée dans la mise en rapport de familles - par opposition à une agence qui a plus de personnel et donc beaucoup de plus dossiers en attente mais moins de service personnalisé), et notre lettre de présentation illustrée de photos de photographe; nous nous sommes arrêtés la. Nous avons décidé de ne pas mettre d'annonces partout, de ne pas envoyer notre lettre à tous les obstétriciens de la planète, de ne pas mettre de petites annonces dans les journaux. C'est un choix à faire, et chaque outil est à étudier de près, les pours, les contres.
A priori, en tant qu'expats vos options sont assez restreintes. Contacter les programmes de votre choix ( annuaires sur adoption.com (le lien est ci-dessus) en évitant les gens non-licencés qui mettent des petites annonces dans les journaux mais qui n'ont pas d'adresse établie) - et le choix se réduit vite. Dans le cas d'une adoption par agence, l'agence va prendre le risque légal de placer un enfant américain chez des non-américains.
La culture américaine est telle qu'ils ne vous diront jamais "non" en face - mais s'ils ne vous recontactent pas dans les 3 jours c'est clair : ils ne veulent pas prendre de risque avec vous (pour des raisons de leur choix). Nous avons donc choisi un programme sur-mesure par une avocate qui ne prend que les "cas difficiles" et qui a un contrat avec garanti de résultat (elle travaillera pour vous jusqu'au succès).
Bien lire le contrat et en comparer plusieurs. Regardez en particulier les clauses d'exclusivité, de remboursement partiel ou total, et de nullité ou d'arrêt du contrat.
Les familles se rencontrent-elles vraiment ?
Cela dépend. Comme pour un mariage, les gens se sentent plus ou moins à l'aise dans certaines situations. Certaines jeunes filles demandent à ce que le futur marié se présente au père, d'autres se marient en cachette. Pour d'autres familles encore, la jeune mariée ne rencontre pas son futur époux avant le jour du mariage.
Certaines rencontres se font en face à face, par téléphone, ou par l'intermédiaire d'un prête-nom.
De même, dans le cas d'une adoption, chaque famille décide de communiquer son nom et son adresse et son numéro de téléphone, ou bien utilisent un numéro de téléphone et une adresse e-mail anonymes et temporaires.
Le partage des informations.
A nouveau, chaque famille est libre de partager autant ou aussi peu que voulu.
La famille adoptante doit avoir un « agrément » - qu'elle peut choisir de faire lire tout ou partie par la famille de naissance (voir paragraphe ci-dessous). Il s'agit, en général, d'une lettre de présentation (en quelques mots de la famille) mais il peut aussi y avoir une page web avec des centaines de photos, de vidéos, etc.
La maman de naissance doit se soumettre à quelques examens médicaux (en général les tests de MST, et de drogues - voir paragraphe tout en bas).
Dans une certaine mesure, et quand on s'appelle Brangelina, on peut adopter en plénière fermée mais quand même "ouverte". Aucun document légal ne porte les noms des célébrités, mais un avocat assure le flot d'informations entre les deux familles en effaçant uniquement les détails identifiant les personnes. C'est un des rares cas où l'on trouve encore des professionnels de l'adoption ainsi qu'un juge qui assisteront la procédure d'adoption fermée (qui reste possible et légale aux Etats-Unis).

III. Dossier d'agrément à obtenir par la famille adoptante, et dossier de l'enfant à fournir par la famille de naissance.
L'agrément.
La famille adoptante doit préparer un dossier d'agrément (« agrément » ou de son petit nom "home study") pour le juge. Ce dossier doit être conforme à un certain format (défini par les deux états - donc a priori, on monte un dossier au format de l'état des parents adoptifs, et on modifie/complète plus tard en fonction de l'état de l'enfant) , doit contenir une liste précise d'informations, et doit être récent (entre 24 mois et 3 mois au plus suivant la juridiction de l'état de l'enfant - c'est-à-dire la date de la dernière révision avant le jugement au tribunal) lors du passage chez le juge. Ce dossier peut être écrit soi-même, mais dans la pratique c'est une assistance sociale privée qui l'écrit et le signe.
Pour trouver une assistance sociale, il faut chercher dans les pages jaunes, puis chercher une agence d'adoption qui propose un mini-contrat qui ne couvre que l'agrément. C'est indépendant du reste de la procédure. L'assistante sociale est enregistrée aux services sociaux de l'état mais elle exerce en profession libérale. A vous de faire jouer la concurrence et de choisir une personne qui vous écoutera favorablement - tout en restant dans les limites imposées par votre état.
Informations contenues dans l'agrément :
- Informations financières : Revenus, budget mensuel...
- Informations sur le logement : Vos projets futurs, mais aussi si la maison est a peu près propre et fonctionnelle.
- Informations professionnelles : Votre CV, vos ambitions.
- Informations médicales : Un dossier à remplir par vos médecins traitants.
- Informations familiales : Vos familles, votre couple.
- Informations psychologiques : Vos motivations etc... Et bien sûr, le casier judiciaire (dans le cas des expats: le casier FBI).
Contrairement à la France, il n'y a pas de passage en commission. L'assistante sociale vous décortique lors de 4 visites dont une, à votre domicile, et prononce sa décision toute seule. Aux Etats Unis, comme il y a plus d'enfants à adopter que de familles adoptantes, on ne vous interdira pas, à priori, d'adopter. Au contraire, on vérifie juste que vous n'êtes pas complètement «fou». Quand la situation n'est pas très claire, l'assistante sociale peut vous proposer de vous soumettre à une visite médicale complémentaire, ou un bilan psychiatrique pour avoir un avis externe favorable pour appuyer votre demande.
Les restrictions légales les plus courantes sont par exemple l'âge (par exemple il faut qu'il y ait entre 10 et 45 ans d'écart entre les adoptants et l'adopté) - ou bien la race de l'enfant - ou suivant les états, adoption par un couple du même sexe, ou par des célibataires.
Cet agrément est RE-OUVERT et RÉVISÉ après le placement de l'enfant, avec 4 visites supplémentaires dont, a nouveau, une à domicile, et une avec chaque conjoint séparé. C'est donc le dossier complet AVANT placement et APRÈS placement qui va être présenté au juge pour demander le jugement d'adoption - dossier d'environ 8-10 pages.

Les papiers vus par la famille de naissance.
La maman de naissance, ainsi que le père officiel et les pères présumés, doivent lire et préparer quelques documents. La maman de naissance doit absolument se soumettre à une procédure qui lui garantit ses droits - et prévient des abus et des pressions extérieures, pour vérifier qu'elle comprend les implications de la mise en adoption, et aussi qu'elle ne peut/ne veut pas demander de l'aide sociale pour garder l'enfant.
La procédure est la suivante: Les parents adoptifs (ou leur agent) contactent une agence locale (dans la ville de la maman) et lui communique l'adresse de la maman de naissance pour qu'une assistante sociale assermentée lui rende visite. L'assistante sociale a une formation complète, mais aussi un complément en psychologie et en législation - elle travaille en relation étroite avec les services sociaux gouvernementaux de sa ville. Elle fait donc un bilan social, psychologique et légal de la maman de naissance - en collaboration avec le personnel de l'hôpital ou le médecin traitant.
Une fois la signature de l'assistante sociale qui atteste que la maman a bien compris la procédure d'adoption obtenue, commencent les jours de réflexion (dont le nombre dépend de l'état - entre 24h et 14 jours). Ce délai passé, l'assistante sociale retourne voir la maman de naissance et lui présente le "relinquishment" qui est le transfert d'autorité parentale envers la famille adoptante qu'elle a choisie, et uniquement pour cette famille-là (légalement c'est plus complexe mais moralement c'est la valeur du document - voir ci-dessous). La maman peut prendre son temps (quelques jours de plus), ou décider de signer immédiatement.
Le document est envoyé à la capitale de l'état de naissance de l'enfant et les parents adoptifs reçoivent un récepissé du document.
Le(s) papa(s) doit signer des documents similaires mais n'est généralement pas couvert par un délai de réflexion. Le papa peut donc signer dans l'heure qui suit la naissance (et donc avant la maman), mais à nouveau, ne peut pas signer avant la naissance de l'enfant. La signature du papa doit aussi se faire en présence de témoins assermentés.
Les parents biologiques présumés (lire plus bas la définition de "papa") remplissent également et selon leur choix un questionnaire médical de 10 pages avec par exemple la liste des cancers dans la famille jusqu'au 2e degré, ou la liste des demi-frères et sœurs de l'enfant.

Après l'arrivée de l'enfant dans sa famille adoptive (le "post placement").
Pendant cette période d'ajustement pour tout le monde, il y a établissement du contrat de contacts futurs entre les deux familles. C'est un document assez flou et pas encore régulé. Ce document est une "lettre de bonne volonté" où les deux parties s'engagent à se contacter, se tenir au courant d'événements importants, toute attitude/décision émotionnelle, religieuse, légale ou éducative et s'envoyer des photos.
Le contrat minimum inclut un échange de photo par an, et une mise à jour immédiate des adresses de résidence.
A la réception des récépissés des documents signés par tous les parents de naissance, les parents adoptifs remplissent une pétition d'adoption.
Environ 6 mois après cette pétition, le juge reçoit les parents adoptifs, éventuellement les parents de naissance, vérifie les identités des personnes présentes, et lit le dossier d'agrément des parents adoptifs (les deux moitiés: avant et après le placement de l'enfant), le contrat de contacts futurs, le rapport financier de l'adoption (qui atteste qu'il n'y a pas eu d'achat d'enfant) et prononce l'adoption.
Les informations concernant la famille de naissance ne font pas partie du dossier d'adoption - sauf si raison légale particulière. Ces informations ne sont destinées qu'à la famille adoptante.

IV. La naissance et le placement.
Mais, mais... j'ai saute une étape! Que ce passe-t-il à la naissance de l'enfant ?
Quand l'enfant est tout juste né, il n'a QU'UNE SEULE maman, sa maman de naissance. Quel que soit son statut (mineure, émancipée ou non), la maman a tous les droits sur son enfant et peut, sans aucune restriction, placer son enfant en adoption APRÈS la naissance - et donc choisir de se soumettre à la procédure locale de 'relinquishment' avec respect des délais légaux.
Les parents adoptants ont eux fait un choix administratif à l'avance. Ils ont choisi de faire une adoption individuelle ou une adoption par agence.

L'adoption individuelle.
Après la naissance, la maman confie l'enfant à sa nouvelle famille, et signe une décharge d'autorité parentale. Elle est donc la maman dans tous les sens du terme, et elle "confie" de manière "temporaire" l'enfant... Jusqu'au jour où le juge déclare l'adoption effective - jour où la maman de naissance perd tous ses droits, et les parents adoptants les obtiennent tous.
L'adoption par agence.
Après la naissance, la maman confie l'enfant à sa nouvelle famille, mais signe un "relinquishment" (papier de renoncement aux droits parentaux) au nom de l'AGENCE d'adoption (agence qui est agréé et travaille avec le gouvernement). L'agence signe à son tour une décharge d'autorité parentale en faveur de la nouvelle famille. L'enfant est donc, jusqu'au jugement, une "pupille de l'agence".
Il est donc rare que l'adoption en individuel soit "pratique" pour une famille expat. Elle ajoute une complexité de négociation au quotidien entre les deux familles. L'adoption peut commencer en individuelle dans l'urgence... et être transformée en adoption par agence dans les semaines suivantes et aux frais de la famille adoptante. A priori, une adoption individuelle est louche et dangereuse juridiquement pour des expats (accusation possible de vol d'enfant etc.). L'adoption par agence est donc une solution par défaut.
Nous avons choisi la même agence pour accepter les droits parentaux de notre enfant que celle de notre assistante sociale de l'agrément.
Nous avons 2 groupes de personnes sous contrat avec nous: l'agence qui nous a fait l'agrément et qui nous a servi de couverture légale lors du placement pré-jugement - et l'avocat qui nous a inclus dans son programme de recherche et qui est aussi l'avocat lors du passage au tribunal. Pour des raisons évidentes, il est rare de trouver les 4 fonctions à la même adresse, les assistantes sociales et programmes d'aide aux parents adoptifs ainsi que la rigidité légale d'un avocat faisant rarement bon ménage.
Certaines agences prétendent qu'un avocat est inutile. C'EST FAUX ! c'est jouer avec le feu et se mettre dans une situation très dangereuse de perdre l'enfant sans préavis parce que tous les détails n'ont pas été couverts - en particulier pour « terminer » les droits de TOUS les papas. Il FAUT donc avoir un avocat dès le premier jour de la recherche et utiliser ses talents dès que nécessaire, sans perdre bêtement des jours précieux pendant des délais courts fixés par le gouvernement à tel ou tel moment.

V. Résumons une adoption ouverte typique (pour une personne expatriée) par agence.
Les parents adoptifs choisissent une agence pour composer le dossier d'agrément. Les parents choisissent (au même endroit ou ailleurs - et suivant des critères éthiques, géographiques et financiers) un "entremetteur", et font la "pub" nécessaire pour rencontrer une maman de naissance. L'entremetteur et l'agence vérifient que le "mariage" est possible, qu'il est raisonnable, que les deux parties sont honnêtes et ont échangé les informations requises des deux côtés. Après la naissance, (à laquelle la famille adoptante assiste ou non suivant les désirs de deux parties et possibilités pratiques), la maman de naissance transfert ses droits parentaux à l'agence, et l'agence confie l'enfant aux parents adoptifs. L'adoption devient effective au jugement, quelques mois plus tard.
Le nouvel état-civil est disponible à la mairie de la résidence des parents 6-18 mois après la date du jugement (et donc obtention d'un numéro de sécurité sociale, du passeport américain, etc....)

VI. Vue de France, les questions les plus courantes sont....
Et si la maman veut "récupérer" son enfant ?
* Le gouvernement et la loi sont tels que la maman ne peut pas prendre sa décision sur un coup de tête.
* Après 30 ans de pratiques adoptives de ce type aux Etats-Unis, il a été constaté que plus la maman de naissance a de contacts et de nouvelles de son enfant, y compris des photos comme quoi l'enfant est en bonne santé, et heureux, plus elle se détache de son enfant du point de vue émotionnel (et s'attache à son enfant de manière sentimentale).
* Les risques ne semblent pas supérieurs aux vols classiques de nouveau-nés dans les maternités, par des inconnus.
* Avant toute chose, la maman de naissance CHOISISSANT la destinée de son enfant (i.e. la famille adoptante avec les critères de son choix), elle n'a pas de raisons d'avoir peur "que la famille ne soit pas assez bien". La maman choisit, en général, une famille qui répond à ses rêves les plus profonds pour son enfant (faire de la musique et avoir une maison avec une piscine si tel est son rêve) - tout ce qu'elle sait qu'elle ne peut pas offrir à son enfant. Reprendre l'enfant, c'est donc décider de détruire son propre rêve et ses propres espoirs pour son enfant, c'est arrêter net cette vie ou la maman de naissance réalise par procuration ses propres désirs.

Quels sont les droits des parents de naissance, et surtout du papa ?
Une fois l'adoption plénière effective, il n'existe plus aucun lien légal entre la maman et son enfant (mais contrairement à la France l'acte de naissance n'est ni détruit ni caché, il est simplement agrafé au nouvel acte de naissance). Abroger les droits du papa demande un papier supplémentaire (qui est généralement inclus dans le pack de l'avocat qui vient avec vous au tribunal). La décision est irréversible. En cas de décès des parents adoptifs, c'est la famille étendue du couple adoptif qui a la garde temporaire et/ou définitive. Si les désirs des parents adoptifs sont différents, ils devront préparer leur testament en fonction et en faveur de la famille biologique de l'enfant.
En ce qui concerne le(s) papas - dans le cas d'une adoption, tous les papas sont importants - et pas seulement celui de l'acte de naissance. Sont considérés comme papas BEAUCOUP de gens ! Sont inclus : le mari légal, le copain qui habite sous le même toit, l'homme qui a paye les frais financiers directement ou indirectement lies à la grossesse, et bien sûr, tous les propriétaires des « zozos » (spermatozoïdes) 9 mois avant la naissance. Le papa "affectif"/"effectif" a - de par la loi - autant de droits que le papa génétique - MÊME SI les tests génétiques ont décidé qu'ils n'étaient pas la même personne.
Dans le dossier de pétition d'adoption, l'avocat doit prouver qu'il a fait diligence pour trouver tous les papas de la liste ci-dessus (les tests de paternité sont déconseillés s'ils ne sont pas indispensables pour clarifier une situation vraiment trop compliquée). Suivant les états de conception de l'enfant, ce sont les papas qui sont propriétaires de leurs « zozos » et donc qui sont responsables de les suivre, et n'ont pas de droit de paternité s'ils ne le réclament pas (dans un état fédéral ou les gens bougent beaucoup inter-états, cela devient kafkaïen !).
Dans tous les cas, on fera tout ce qui est possible pour trouver les papas, obtenir leur signature, et ajouter - juste par précaution - une pétition au tribunal pour "papa inconnu" supplémentaire. Encore une fois, l'adoption ouverte résout de nombreux problèmes puisque le papa peut être découvert plusieurs années après, et un arrangement au choix des parties peut être fait à ce moment-là. Le papa aura perdu ses droits parentaux lors du jugement mais peut par exemple demander à ré-établir l'acte de naissance avec son nom.

Pourquoi donc une adoption ouverte ? Pourquoi pas un accouchement sous X français ? Pourquoi pas une attribution administrative "loterie" des enfants adoptables aux familles en attente ?
Je pense - et je ne suis pas la seule à penser cela - qu'il n'y a AUCUN avantage reconnu à l'abandon/accouchement sous X. La maman de naissance ne saura jamais ce qu'il est advenu de son enfant, ne guérira jamais. L'enfant ne saura jamais d'où il vient, n'aura jamais de réponse, sinon le stupide "ta maman t'a abandonné par amour" (faute de mieux). Les parents adoptifs n'auront aucune information tangible, les médecins n'auront aucun dossier utilisable, tout le monde y perd.
En revanche, je pense que si l'enfant, l'adolescent ou même l'adulte peut aller voir ou téléphoner à sa maman (et dans la mesure du possible, TOUTE sa famille de naissance), pleurer et poser des questions, il aura beaucoup plus de chances de pouvoir faire le deuil de sa famille de naissance, et trouver un équilibre dans sa nouvelle famille. Les deux familles ne sont jamais en compétition. Il y a une maman de naissance, et une maman qui aura soigné les bobos. L'enfant a des frères et sœurs à qui il ressemble physiquement, et des frères et sœurs avec qui il fait les batailles de polochon. Tous sont importants pour définir son "moi".
Dans notre cas, la maman de naissance ne souhaite pas/peu de contacts. En revanche, les familles maternelles et paternelles si. Cela crée une identité de l'enfant pour les parents adoptifs, cela crée une consolation relative aux grands-parents qui n'ont finalement pas vraiment "perdu" leur petit-enfant.

VII. Enfin: quelles sont les applications pratiques pour un expat ?
* Je n'ai trouve aucune raison légale pour empêcher quelqu'un de "non-dangereux" d'adopter un petit américain. Évidemment, il est plus simple d'habiter aux Etats-Unis pour obtenir l'agrément américain, ainsi que pour la visite d'une assistante sociale américaine de la maison, et pour produire une déclaration d'impôts américaine. Un expat qui a un visa en règle et une déclaration d'impôts est éligible - de même qu'un américain expat hors des Etats-Unis.
* Maintenant, comme pour une agence matrimoniale, certains couples seront plus "populaires" que d'autres, et seront "mariés" plus vite. Mais il n'existe aucun type de parents adoptants qui ne soit pas - pour UNE maman de naissance, le(s) parent(s) idéal(x). Deux papas adoptifs laisseront le titre de "maman" à la seule maman de l'enfant. Une femme célibataire peut paraître une solution à une maman de naissance écœurée des hommes... et une famille étrangère fera faire le tour du monde à l'enfant, et lui apprendra une langue étrangère!
* On a constat" qu'un couple franco-français n'est - en général - pas très "populaire" et beaucoup d'agences au forfait refusent le couple (trop de travail de recherche pour un prix fixe) - mais il existera toujours au moins une agence qui vous acceptera, pour maintenir la diversité des couples en attente (pour pouvoir donner un choix suffisant aux mamans de naissance qui appellent).
* La légalité par rapport au gouvernement français est floue. Les Etats-Unis n'ont toujours pas ratifiés les accords de La Haye, donc l'adoption américaine n'est pas "reconnue" en France. La procédure n'est pas définie à ce jour. Après le jugement, le nouveau certificat de naissance SANS mention d'adoption est publié, et peut être utilisé par les expats pour transcrire la naissance sur le livret de famille français au consulat. Il n'est pas établi à ce jour si c'est légal ou illégal par rapport à la France (aucun accord ni procédure franco-américaine).
Toujours en théorie, les parents adoptifs sont sensés apporter une copie du dossier complet à un juge français qui confirme l'adoption (processus mis en place pour les adoptions du Maghreb). Les consulats et ambassade refusent de répondre aux questions, ne pouvant pas officiellement approuver une adoption non-La Haye. A voir au cas par cas, et à chaque famille d'étudier le facteur temps, et la possibilité/nécessité ou non de faire la pétition française.
Pour les délais (concourant), à compter à partir de l'arrivée de l'enfant dans la famille:
6-8 mois : Jugement d'adoption.
18-22 mois: Obtention par les parents du nouveau certificat de naissance et donc début de la procédure avec la France.

En pratique, dès les 3-4 mois de l'enfant, il est possible de pétitionner l'agence qui a la garde légale de l'enfant pour une sortie du territoire, et donc obtenir un passeport grâce à leur signature à ce moment-là. Si c'est une condition nécessaire, choisir l'agence qui aura la garde légale de l'enfant en rapport avec leur volonté de vous aider et de vous soutenir (et de prendre un risque légal supplémentaire en vous laissant quitter le pays avec un enfant qui n'est pas encore le vôtre).

VIII. Les "problèmes" supplémentaires à considérer sérieusement.
Les drogues dites "de loisir" et les drogues dures.
Chaque état gère le sujet a sa manière, mais souvent, a la naissance le bébé sera testé pour une certaine liste de drogues illégales. Le test est officiellement aléatoire, mais la catégorie sociale ou les circonstances particulières de la maman de naissance "influent" beaucoup sur le "hasard". Le bébé peut être positif (60-80% des mamans de naissance ont pris/prennent des drogues "de loisir" - le nombre de bébés positifs n'est pas connu).
Dans certains cas, les droits parentaux de la maman sont abrogés automatiquement pour 6 mois par les CPS (child protection services) qui s'approprient les droits sur l'enfant. Normalement tout projet d'adoption privée est suspendu et l'enfant devient adoptable par l'état 6 à 12 mois plus tard. Si les parents adoptifs sont citoyens américains, leur agence ou avocat peut négocier (difficilement) l'adoption comme prévue, avec l'argument d'éviter les frais de garde au gouvernement pour les mois à venir. L'adoption devient "batarde" entre les deux systèmes privé et publique.
En cas d'expat, il faut donc être très clair avant la naissance avec la maman des risques qu'elle prend à ne pas être complément honnête, car, vous choisir comme parents adoptifs, c'est s'engager à être « drug free » lors des tests de naissance.
D'un autre côté, un enfant qui teste positif à la naissance reçoit automatiquement des points d'invalidité à vie, ce qui est une garantie de couverture médicale dans un pays où les soins sont si chers... une "carotte" relative pour réduire les abandons d'enfants qui "pourraient" coûter cher par la suite en paramédical comme l'orthophonie ou le suivi d'autisme etc.
A considérer aussi pour un expat qui perdra les bénéfices des points d'invalidité américains lors de son retour en France - ou son arrivée dans un autre pays où les soins ne sont pas « subventionnés » comme en France.

L'adoption inter-état.
L'enfant ne peut pas quitter l'état de sa naissance entre le moment de sa naissance et l'obtention d'autorisation du juge du comté de naissance. En pratique, cela veut dire que les parents adoptifs sont "prisonniers" de la ville de naissance de l'enfant pendant 8 à 30 jours - jusqu'à ce qu'un juge ait le temps d'ouvrir le dossier, de vérifier que l' agrément des parents adoptifs est à "son" standard, que les agences locales et de la famille adoptantes signent les accords inter-état (l'agence de la ville de la maman reçoit les droits parentaux, qui sont ensuite transférés à l'agence des parents adoptifs, agence qui ensuite les transmet aux parents adoptifs: un vrai plat de spaghettis administratif).
A étudier avec soin: Tous les expats n'ont pas des emplois qu'ils peuvent quitter pour 8 à 30 jours - et bien sûr, il y a les frais supplémentaires d'avion, d'hôtel, de location de voiture, sur place.. pour le temps passé à attendre de savoir à quelle sauce on va être mangé - Certains états exigent la présence des deux parents. Cela implique aussi qu'une partie de votre premier mois avec le bébé sera dans une chambre d'hôtel - et non dans la belle chambre d'enfant toute équipée chez vous.

IX. Pour finir, les chiffres :

Les coûts :
Il faut rappeler que le coût d'une FIV (par tentative) s'élève environ à $20.000, et un accouchement à environ $15-45.000.
Les frais strictement administratifs sont de l'ordre de $4.000-8.000 (agrément, pétition au tribunal, etc.).
Les frais d'agence ou de votre agent de recherche (internet ou une personne privée) vont du moins cher $2.500 jusqu'a $25.000.
Les frais de naissance sont à la charge de la famille adoptante, et sont payés par l'agence (par compte 'légal' type notaire), puis remboursés par la famille adoptante. Cela va de $2.000 du tiers payant de la maternité, à $400 de vêtements de grossesse, à rien du tout.
La loi inclut obligatoirement des séances de counseling ($1.000-3.000) de la maman de naissance. Ces heures sont identiques ou complémentaires à la procédure de relinquishment (défini par chaque état).
Les frais inter-états (hôtel, avion etc.) peuvent ajouter jusqu'à $5.000 de frais personnels (ou plus si vous voulez rencontrer la maman en personne AVANT la naissance), et jusqu'à $15.000 de frais locaux supplémentaires (il peut y avoir 1-2 agences d'adoption supplémentaires, 1 avocat supplémentaire, etc....)

Aussi émotionnel que cela paraisse, il arrive que des familles adoptantes refusent un enfant alors que les familles s'entendent, uniquement pour des raisons financières. Des amis ont dit non à une petite fille pour laquelle les frais étaient $20.000 hors budget. Il n'y a jamais de situation où l'on est "obligé" d'accepter l'enfant qui est présenté. Il est donc nécessaire d'être clair et précis avec votre agent qui fera en sorte que votre budget soit respecté (en particulier en attendant un peu plus longtemps, mais en restant en local dans votre état).

.. Et les délais :
Un agrément peut s'obtenir en 6 semaines au plus court - c'est le temps minimum (constate) pour obtenir le casier judiciaire, les lettres de référence des amis, les rendez-vous médicaux, et avoir les 4 rendez-vous avec l'assistance sociale qui a besoin de quelques jours de recul puis quelques jours pour rédiger son rapport.
Comptons plutôt généralement 3-4 mois - ou même 6 mois si vous avez un emploi du temps très chargé.
Après l'obtention de l'agrément, ou juste avant l'obtention, on peut signer un contrat avec l'(les) agent(s) de recherche - multiplier les agents, c'est multiplier les chances mais aussi les frais.
L'attente pour rencontrer une maman et avoir un contrat verbal peut aller de 4 jours à 2 ans, et la maman peut placer immédiatement son enfant ou bien être seulement enceinte de 3 mois (et finalement à la naissance tomber amoureuse du bébé et le garder).
Disons que généralement pour un couple "normal" et avec des outils de recherches un peu plus personnalisés que la simple photo+paragraphe sur adoption.com les parents ont un enfant à la maison entre 4 et 6 mois après le début de la recherche.
Ce qui fait un total "moyen" identique à un enfant couette: de 7 mois (prématuré) mois (quelques cycles d'essais avant la petite bande bleue) entre la décision d'adopter et avoir un petit poussin à la maison (sans compter l'administratif jusqu'au jugement d'adoption en lui-même).
Il n'y a pas d'ordre dans la liste d'attente : la maman choisissant la famille adoptante, vous pouvez être le dernier arrivé sur la liste de tel agent, et le premier à être choisi. C'est pour cela que le gouvernement est plus flexible sur les agréments : Les familles qui ne sont pas les plus "désirables" ne seront pas choisies par une maman et abandonneront le projet d'eux-mêmes si nécessaire.
A l'inverse, si une famille est choisie par une maman de naissance, le gouvernement n'aurait pas voulu refuser l'agrément (argument d'auto-élimination utilisé par certains états pour ne pas interdire l'adoption individuelle ou par agence par un couple homosexuel: si personne ne veut leur confier d'enfant, ils n'en auront pas, par "sélection naturelle" - et argument en faveur des familles expats !).

X. Bilan de notre expérience.
Après quelques années pour accepter moralement et socialement les adoptions ouvertes en regardant les exemples autour de nous, nous avons décidé que c'était quelque chose qui non seulement nous plaisait, mais qui nous attirait comme un acte "évident à faire".
Chercher et interroger les professionnels de l'adoption non-hostiles à notre cas (non-américains) a été la partie la plus difficile, la plus longue, et la plus stressante. Une fois nos deux équipes sous contrat (l'agence et l'avocat), c'est devenu du "sans souci" avec un niveau de professionnalisme et de soutien extraordinaire (qui sont venus avec un prix, mais nous n'aurions pas adopté sans cela).
Tout s'est passé très très vite, et avant qu'on ait le temps de dire ouf, notre bébé était là, 38 semaines après le premier papier rempli pour l'agrément. Il s'est écoulé 73h entre le coup de fil pour nous apprendre qu'une maman nous avait choisis, et l'arrivée du poussin dans son petit lit à la maison.
L'administratif n'est pas fini, et l'obtention du passeport français est une autre montagne à gravir, mais l'expérience personnelle, les échanges avec les mamans de naissance potentielles, et les circonstances du placement de notre poussin nous ont change à jamais - je l'espère pour le meilleur.

Anne

Pour des raisons légales, Anne souhaite garder l'anonymat. Merci de communiquer directement avec l' Questo indirizzo e-mail è protetto dallo spam bot. Abilita Javascript per vederlo. . Des réponses seront apportées aux questions pertinentes par mise à jour de ce témoignage.